Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BOUQUET NORMAND
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS DE L'OCEAN ATLANTIQUE – OMNIUM DES PRODUITS DE LA MER – SEPOA, SAS

Numéro de dépôt :
4212388
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2025
LE BOUQUET NORMAND de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES PRODUITS DE L\'OCEAN ATLANTIQUE – OMNIUM DES PRODUITS DE LA MER – SEPOA

Présentation de la marque LE BOUQUET NORMAND

Déposée le 24 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS DE L'OCEAN ATLANTIQUE – OMNIUM DES PRODUITS DE LA MER – SEPOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOUQUET NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS DE L'OCEAN ATLANTIQUE – OMNIUM DES PRODUITS DE LA MER – SEPOA domicilié(e) 1 RUE DE LA BARRICADE - 76400 - FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 450 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 5 - France.

La marque LE BOUQUET NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUQUET NORMAND arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS DE L'OCEAN ATLANTIQUE – OMNIUM DES PRODUITS DE LA MER – SEPOA a également déposé les autres marques suivantes : Le Bouquet Normand


SOCIETE D'EXPLOITATION DES PRODUITS DE L'OCEAN ATLANTIQUE – OMNIUM DES PRODUITS DE LA MER – SEPOA, SAS - 1 RUE DE LA BARRICADE - 76400 - FECAMP - France - SIREN 345450191


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 5 - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Poissons ou filets de poissons fumes ou conserves frais, congelés, conservés de poissons et salaisons (à l'exception des salaisons de viande de porc). Poissons ou filets de poissons fumés, saumurés, transformés, séchés, conservés ou en salaisons ; poissons ou filets de poissons marinés dans le vinaigre ; poissons ou filets de poissons dans l'huile végétale ; harengs non vivants ; filets de harengs fumés ; filets d'anchois ; filets de saumon ; filets de flétan, filets de truite saumonnée ; bouillons de poisson ; mousse de poisson ; bâtonnets de poisson ; croquettes de poisson ; quenelles de poisson ; conserves de poisson ; boulettes de poisson ; steaks de poisson ; saucisses de poisson ; poisson bouilli et séché ; oeufs de poisson préparés ; plats à base de poisson ; mets à base de poisson ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; pâte à tartiner à base de poisson ; pâte à tartiner à base de poisson fumé ; huiles comestibles dérivées du poisson autres qu'huile de foie de morue ; plats réfrigérés à base de poisson ; plats cuisinés principalement à base de poisson ; aliments réfrigérés principalement à base de poisson ; copeaux de chair de poisson séchée [kezuri-bushi] ; gâteaux cylindriques grillés à base de pâte de poisson [chikuwa] ;

Sandwiches au poisson ; raviolis au poisson ; tourtes contenant du poisson ; pâtisserie comprenant des légumes et du poisson ; sel pour conserver le poisson ; arômes à base de poisson ; enrobages assaisonnés pour viande, poisson et volaille ; granulés de sel pour la conservation du poisson ; sauces pour poisson surgelé ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; piments (assaisonnement) ; poivre ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; condiments ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; fumets de poissons (sauce) ; pâtes alimentaires ; riz ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits à savoir : poissons ou filets de poissons fumes ou conserves frais, congelés, conservés de poissons et salaisons (à l'exception des salaisons de viande de porc), poissons ou filets de poissons fumés, saumurés, transformés, séchés, conservés ou en salaisons, poissons ou filets de poissons marinés dans le vinaigre, poissons ou filets de poissons dans l'huile végétale, harengs non vivants, filets de harengs fumés, filets d'anchois, filets de saumon, filets de flétan, filets de truite saumonnée, bouillons de poisson, mousse de poisson, bâtonnets de poisson, croquettes de poisson, quenelles de poisson, conserves de poisson, boulettes de poisson, steaks de poisson, saucisses de poisson, poisson bouilli et séché, oeufs de poisson préparés, plats à base de poisson, mets à base de poisson, farine de poisson pour l'alimentation humaine, pâte à tartiner à base de poisson, pâte à tartiner à base de poisson fumé, huiles comestibles dérivées du poisson autres qu'huile de foie de morue, plats réfrigérés à base de poisson, plats cuisinés principalement à base de poisson, aliments réfrigérés principalement à base de poisson, copeaux de chair de poisson séchée [kezuri-bushi], gâteaux cylindriques grillés à base de pâte de poisson [chikuwa], sandwiches au poisson, raviolis au poisson, tourtes contenant du poisson, pâtisserie comprenant des légumes et du poisson, sel pour conserver le poisson, arômes à base de poisson, enrobages assaisonnés pour viande, poisson et volaille, granulés de sel pour la conservation du poisson, sauces pour poisson surgelé, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, piments (assaisonnement), poivre, biscuiterie, gâteaux, biscottes, assaisonnement, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, condiments, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), fumets de poissons (sauce), pâtes alimentaires, riz, sauce à salade, sushi, taboulé, tartes, livres, revues, catalogues, journaux, calendriers, jeux, jouets, badges magnétiques, parasols, parapluies, vaisselles, verres, de produits alimentaires, de plats cuisinés, d'instrument d'écriture, de dessin, d'articles vestimentaires, de linges de bain, de linge de lit, de linge de table, de linge de maison, de colifichets, de porte-clefs, de bagages, d'articles de maroquinerie, de sacs, d'ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, la table, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de tissus, de briquets pour fumeurs, de boîtes ou étuis à cigarettes ; démonstration de produits et de services par voie électronique, également applicable aux services de vente par correspondance poissons ou filets de poissons fumes ou conserves frais, congelés, conservés de poissons et salaisons (à l'exception des salaisons de viande de porc), poissons ou filets de poissons fumés, saumurés, transformés, séchés, conservés ou en salaisons, poissons ou filets de poissons marinés dans le vinaigre, poissons ou filets de poissons dans l'huile végétale, harengs non vivants, filets de harengs fumés, filets d'anchois, filets de saumon, filets de flétan, filets de truite saumonnée, bouillons de poisson, mousse de poisson, bâtonnets de poisson, croquettes de poisson, quenelles de poisson, conserves de poisson, boulettes de poisson, steaks de poisson, saucisses de poisson, poisson bouilli et séché, oeufs de poisson préparés, plats à base de poisson, mets à base de poisson, farine de poisson pour l'alimentation humaine, pâte à tartiner à base de poisson, pâte à tartiner à base de poisson fumé, huiles comestibles dérivées du poisson autres qu'huile de foie de morue, plats réfrigérés à base de poisson, plats cuisinés principalement à base de poisson, aliments réfrigérés principalement à base de poisson, copeaux de chair de poisson séchée [kezuri-bushi], gâteaux cylindriques grillés à base de pâte de poisson [chikuwa], sandwiches au poisson, raviolis au poisson, tourtes contenant du poisson, pâtisserie comprenant des légumes et du poisson, sel pour conserver le poisson, arômes à base de poisson, enrobages assaisonnés pour viande, poisson et volaille, granulés de sel pour la conservation du poisson, sauces pour poisson surgelé, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, piments (assaisonnement), poivre, biscuiterie, gâteaux, biscottes, assaisonnement, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, condiments, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), fumets de poissons (sauce), pâtes alimentaires, riz, sauce à salade, sushi, taboulé, tartes, livres, revues, catalogues, journaux, calendriers, jeux, jouets, badges magnétiques, parasols, parapluies, vaisselles, verres, de produits alimentaires, de plats cuisinés, d'instrument d'écriture, de dessin, d'articles vestimentaires, de linges de bain, de linge de lit, de linge de table, de linge de maison, de colifichets, de porte-clefs, de bagages, d'articles de maroquinerie, de sacs, d'ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, la table, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de tissus, de briquets pour fumeurs, de boîtes ou étuis à cigarettes ; organisation, gestion et supervision de programmes de vente et de systèmes de primes promotionnelles.

Expositions de musées ; services de musées ; exploitation de musées [divertissement] ; mise à disposition d'infrastructures de musée ; ateliers à but culturel et à des fins récréatives ; préparation, coordination et organisation d'ateliers ; organisation et coordination de séminaires ; éducation, formation, divertissements ; services de loisirs ; ateliers ludiques, artistiques ; formation culinaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Publication de livres.